Foire aux questions

FAQ sur le programme générale

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Qu’est-ce qu'ALUS?

ALUS est un organisme caritatif national à but non lucratif qui s’associe à des organisations et décideurs locaux pour offrir son programme aux collectivités. ALUS fournit de l’expertise, des ressources et un soutien financier direct aux collectivités ALUS afin de faciliter la mise en œuvre efficace et responsable du programme et de maximiser les retombées environnementales positives par la production de biens et services écosystémiques, comme l’assainissement de l’air et de l’eau, le captage et la séquestration du carbone, la préservation des habitats fauniques et de la biodiversité, la résilience climatique et l’atténuation des inondations et des sécheresses.

ALUS aide les agriculteurs à instaurer sur leurs terres des projets écologiques pour la production de biens et services écosystémiques. Pour ce faire, ALUS propose aux participants des paiements annuels par acre en échange de la gestion et de l’entretien de ces projets. Par le biais de Projet New Acre, ALUS entend faciliter l’échange économique de ces derniers pour des crédits de carbone et écologiques sur un marché volontaire.

Grâce à Projet New Acre d’ALUS, les entreprises et d’autres organisations peuvent acquérir des crédits de carbone et écologiques générés par les retombées environnementales positives des projets ALUS

Le concept ALUS a vu le jour au début des années 2000 et le premier projet pilote a été lancé en 2006. Lisez notre histoire.

Qu’est-ce que le programme ALUS?

Le programme ALUS aide les agricultrices et agriculteurs à mettre en place des solutions fondées sur la nature et des biens et services écosystémiques sur les terres agricoles en instaurant, en améliorant et en restaurant des zones humides, en plantant des arbres et des haies brise-vent, en installant des zones tampons riveraines, en créant des habitats pour les pollinisateurs, en adoptant des pratiques de gestion des terres différentes et en réalisant d’autres projets écologiquement rentables sur leurs propriétés. Le programme est mené et livré par la collectivité. Il est régi à l’échelle locale par des comités consultatifs du partenariat (CCP) composés de producteurs agricoles et d’organisations locales.

ALUS propose aux participants des paiements annuels par acre pour l’établissement, l’entretien et la gestion de projets écologiques qui produisent des biens et services écosystémiques ayant le potentiel de générer des crédits de carbone et écologiques.

La participation au programme est volontaire. Les participants peuvent quitter le programme ALUS en laissant leur contrat expirer ou continuer d’y prendre part en renouvelant leur contrat.

Le programme ALUS est actuellement offert dans six provinces du Canada.

En quoi le programme ALUS est-il unique?

Le programme ALUS est unique, car il est fondé sur des principes éprouvés, mené par la collectivité et livré par les agriculteurs. Cela permet aux collectivités ALUS de répondre à leurs priorités environnementales locales. ALUS reconnaît le rôle important que jouent les producteurs agricoles en tant que gardiens de l’environnement. Leur engagement garantit ainsi la présence d’un responsable de projet sur chaque site ALUS. Le programme donne aux participants les moyens de mettre en place, de gérer et de maintenir, sur leurs terres, des solutions fondées sur la nature produisant des services écosystémiques.

Par le biais de Projet New Acre, ALUS entend faciliter l’échange économique de ces biens et services écosystémiques pour des crédits de carbone et écologiques sur un marché volontaire. Voir la section Qu’est-ce que le programme ALUS?.

Qui finance ALUS?

Le financement provient d’une grande variété de sources, dont des fondations privées, des programmes gouvernementaux, des administrations municipales, des philanthropes, des programmes de responsabilité sociale d’entreprise, ainsi que des organisations partenaires et des groupes agricoles et environnementaux. ALUS compte également de nombreux partenaires de soutien qui fournissent généreusement un appui non financier.

Qui gère le programme ALUS?

ALUS est l’organisme national qui soutient l’implantation locale du programme ALUS et facilite l’échange sur le marché volontaire des biens et services écosystémiques produits par les projets ALUS. Les collectivités ALUS mettent en œuvre le programme à l’échelle locale, avec le soutien d’un organe de gouvernance local appelé le comité consultatif du partenariat (CCP), composé d’agricultrices et agriculteurs, d’autorités locales, d’organisations environnementales et de spécialistes de divers domaines. Dans chaque collectivité ALUS, environ 50 % ou plus des membres du CCP sont des producteurs agricoles.

Où le programme ALUS est-il implanté?

ALUS est actuellement actif dans plus de 38 collectivités dans 6 provinces canadiennes (Île-du-Prince-Édouard, Québec, Ontario, Manitoba, Saskatchewan et Alberta). De nouvelles collectivités ALUS s’ajoutent chaque année. Voir nos collectivités.

Qu’est-ce qu’une collectivité ALUS?

Une collectivité ALUS définit à la fois la région géographique dans laquelle un programme ALUS local est mis en œuvre ainsi que les organisations et les membres qui y administrent le programme. Les collectivités sont dirigées par des entités juridiques, qu’il s’agisse d’organisations à but non lucratif, d’offices de protection de la nature, de municipalités ou autres groupes environnementaux ou agricoles engagés à soutenir les participants ALUS et leurs projets. Voir nos collectivités.

Qui prend les décisions sur le plan local?

ALUS est un programme mis en œuvre par les collectivités. Chaque collectivité ALUS met sur pied un comité consultatif du partenariat (CCP) pour diriger le programme ALUS de sa région. Le CCP est composé de membres de la collectivité, tels que des représentants des groupes environnementaux locaux, des agences gouvernementales et de l’industrie. Au moins 50 % de chaque CPP est composé de producteurs agricoles. L’organisation nationale (ALUS) conseille et soutient les collectivités ALUS, mais défend fermement le principe selon lequel la prise de décision locale est le meilleur moyen pour les collectivités d’atteindre leurs objectifs.

Quels types de projet sont financés par ALUS?

ALUS soutient tout projet qui produit des biens et services écosystémiques au moyen de solutions fondées sur la nature. Voici quelques exemples de projets financés par ALUS :

  • Des zones tampons riveraines étendues qui fournissent un habitat faunique essentiel et améliorent la qualité de l’eau.
  • Des zones humides bâties, améliorées ou restaurées qui améliorent la qualité de l’eau et peuvent protéger les collectivités contre les inondations printanières et atténuer l’impact des sécheresses.
  • Des prairies indigènes bâties, améliorées ou restaurées qui bonifient le pâturage naturel et les options de fenaison, et offrent un habitat essentiel aux espèces en péril.
  • Des haies pour les pollinisateurs qui fournissent un habitat aux abeilles indigènes qui, en retour, pollinisent les cultures agricoles et les plantes sauvages.
  • Le pâturage régénératif, qui catalyse la croissance accélérée de l’herbe et crée des sols riches et sains qui séquestrent le carbone.
  • De nombreux autres types de projets sur les terres agricoles en production ou sur les parcelles marginales qui engendrent de précieux services écosystémiques.

ALUS propose-t-il des paiements pour les fonctions environnementales existantes?

En général, non, mais certaines collectivités ALUS offrent un paiement pour l’amélioration significative d’une fonction environnementale existante. Un exemple serait l’amélioration d’une zone humide par l’ajout d’une clôture riveraine pour empêcher l’impact excessif du bétail. ALUS verserait un petit paiement annuel pour les zones humides existantes (et améliorées). ALUS peut également reconnaître les améliorations à l’aménagement du territoire qui ont été réalisées par le participant dans le passé et qui s’accompagnent de nouvelles initiatives de restauration, d’amélioration ou de création environnementale. Il s’agit de décisions qui sont prises par les comités consultatifs du partenariat (CCP) locaux. 

ALUS augmente-t-il artificiellement les revenus des exploitations agricoles?

ALUS aide les agriculteurs à produire des biens et services écosystémiques au profit des générations actuelles et futures, selon un modèle de rémunération à l’acte. ALUS établit cette rémunération selon la juste valeur de marché et n’offre aucune subvention environnementale qui augmente artificiellement le revenu d’une exploitation agricole.   

Comment ALUS mesure-t-il l’efficacité?

ALUS reconnaît l’importance des sciences sociales, économiques et environnementales pour guider la mise en œuvre de son programme à tous les niveaux. ALUS utilise la recherche pour optimiser l’efficacité des activités du programme ainsi que pour surveiller les retombées sur l’environnement. ALUS travaille avec des universitaires partout au pays pour évaluer les retombées de son programme et de ses projets. Il s’agit d’études à long terme. Les renseignements sont publiés et affichés sur le site web d’ALUS dès qu’ils sont disponibles. Par exemple, consultez cet article sur le travail du docteur Andrew MacDougall sur la mesure des avantages des projets ALUS dans le comté de Norfolk, en Ontario.

Comment en savoir plus au sujet d'ALUS?

Pour en savoir plus, visitez les sections Qui nous sommes et Notre travail sur notre site Web, ou inscrivez-vous à notre infolettre pour rester au courant de l’actualité d’ALUS. Suivez-nous sur Facebook, Twitter, LinkedIn ou Instagram pour avoir des nouvelles d’ALUS directement dans votre fil d’actualité.

FAQ pour participation au programme ALUS

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Comment les agricultrices et agriculteurs peuvent-ils participer à ce programme?

Les agricultrices et agriculteurs des collectivités ALUS qui souhaitent mettre en place et maintenir des projets environnementaux sur une partie de leurs terres dans le cadre du programme ALUS doivent présenter une déclaration d’intérêt par l’intermédiaire de la coordonnatrice ou du coordonnateur ALUS de leur collectivité. Cette déclaration d’intérêt fournit des renseignements généraux sur leur exploitation. Des visites sur place permettent ensuite de déterminer quelles zones de l’exploitation conviennent le mieux à un projet ALUS. Si le projet est approuvé, les participants signent une entente décrivant les modalités de leur participation. Ils peuvent se retirer à tout moment, et les paiements annuels seront ajustés en conséquence.

Comment les collectivités ALUS peuvent-elles commencer?

Le lancement d’une nouvelle collectivité ALUS commence par une conversation avec le chef divisionnaire régional ALUS, et suit en général les étapes suivantes :

  1. Désigner le(s) responsable(s) du projet qui coordonneront une présentation aux parties prenantes locales.
  2. Organiser une présentation 101 sur ALUS à l’intention des parties prenantes locales (en mettant l’accent sur les décideurs agricoles locaux) afin de déterminer l’adéquation du programme et d’obtenir un consensus pour aller de l’avant avec le programme.
  3. Déterminer une entité juridique potentielle qui adoptera le programme (par exemple, une administration municipale, un groupe agricole local, un office de protection de la nature, etc.).
  4. Convoquer un comité directeur qui supervisera le lancement du programme.

À ce stade, l’entité juridique prend les mesures suivantes :

  1. Présente une déclaration d’intérêt qui expose sa capacité et son engagement à mettre en œuvre le programme.
  2. Signe un protocole d’entente avec ALUS.
  3. Embauche et intègre une coordonnatrice ou un coordonnateur de programme pour administrer et mettre en œuvre le programme dans la collectivité.
  4. Forme un comité consultatif du partenariat (CCP) pour soutenir le processus de prise de décision et fournir des conseils et une orientation sur le programme.
  5. Commence à mettre en œuvre le programme.

Qui peut participer?

Les agriculteurs et les locataires de terres ayant une exploitation agricole enregistrée ou légalement définie (c’est-à-dire admissible au statut d’exploitation agricole aux fins de l’impôt dans leur province respective) peuvent participer. Les bailleurs de terres non agricoles ne sont pas admissibles aux paiements ALUS, à moins qu’ils ne reçoivent un loyer moindre en raison de la mise en place d’un projet ou d’un plan de gestion du projet. L’admissibilité des locataires est laissée à la discrétion du comité consultatif du partenariat (CCP). Certains CCP ne travailleront avec les locataires que lorsque l’exploitation est activement exploitée par le propriétaire foncier; d’autres travailleront avec les locataires sur des propriétés dont le propriétaire foncier n’est pas un agriculteur. Dans tous les cas, le locataire aura besoin de l’autorisation du propriétaire foncier pour procéder.

Quel type de terres un agriculteur peut-il inscrire au programme?

La plupart des projets ALUS ciblent des zones marginales, non rentables, inefficaces sur le plan agricole ou écologiquement vulnérables. Parmi les exemples typiques, citons les zones salines le long des cours d’eau, les terres cultivées en pente raide, les champs humides situés en basse altitude et les zones qui s’avèrent difficiles à cultiver avec l’équipement plus volumineux d’aujourd’hui. ALUS soutient également les pratiques de gestion des terres différentes qui présentent des avantages pour l’environnement, comme un calendrier et une intensité de pâturage appropriés. 

Combien de terres un agriculteur peut-il inscrire?

ALUS se concentre sur la production de retombées environnementales sur des terres marginales, non rentables ou écologiquement vulnérables sur le territoire exploité. Ainsi, en général, un maximum de 20 % d’une exploitation est admissible. Des exceptions sont possibles au cas par cas.  

Quelle est la durée de l’entente avec un participant?

En général, la durée du contrat est de cinq ans, avec une possibilité de renouvellement en fonction des fonds disponibles. La durée du contrat est déterminée par le comité consultatif du partenariat (CCP) local et est fonction des fonds disponibles. 

Un participant peut-il se retirer du programme?

Oui. Le participant peut résilier son entente à tout moment moyennant un préavis écrit de trente (30) jours. Les modalités de résiliation figurent dans l’entente du participant. Si le participant choisit de mettre fin à l’entente avant la fin de son contrat, les coûts de mise en place et le paiement annuel pour les dernières années de la période seront calculés au prorata et payés au participant. Le participant peut être tenu de rembourser une partie des coûts de mise en place.

L’entente est-elle transférée avec le titre foncier?

Les ententes de participation sont conclues entre l’entité juridique et le participant (elles ne constituent pas un privilège immobilier). Les ententes ALUS ne comprennent pas de restrictions ou de servitudes liées au titre foncier. Si le participant a l’intention de vendre ses terres et que le nouveau propriétaire foncier ne souhaite pas adopter l’entente, le participant doit la résilier et donner un préavis de 60 jours avant de transférer ses terres.

Quel est le montant des paiements annuels?

Les taux des paiements annuels varient selon le programme ALUS et le type de projet. Les paiements annuels sont déterminés localement par le comité consultatif du partenariat (CCP) de chaque collectivité. Les CCP prennent en compte de multiples facteurs au moment de fixer un taux de paiement, notamment les suivants :

  1. Le taux moyen du loyer foncier dans la région concernée. 
  2. L’utilisation actuelle des terres (terres cultivées vs pâturages). 
  3. L’intensité du travail nécessaire pour gérer et maintenir le projet.

    Comment les idées de projet sont-elles élaborées?

    Tous les projets sont élaborés en consultation avec l’agriculteur. L’élaboration du projet tient compte des conditions écologiques locales, des objectifs du projet (par exemple, la réduction de l’érosion) et du type d’exploitation agricole.  

    Est-ce qu’ALUS assure la surveillance et le suivi des projets?

    Tous les projets sont supervisés par l’équipe du programme ALUS, et, chaque année, 10 % des projets sont vérifiés de manière indépendante par une tierce partie. 

    Quel protocole le programme utilise-t-il pour la mesure, la déclaration et la vérification?

    ALUS procède à une vérification des superficies par une tierce partie sur 10 % de ses projets chaque année, de la même manière que le fait l’assurance récolte. Les projets sont choisis au hasard. La tierce partie chargée de la vérification évaluera les projets au moyen d‘imagerie aérienne et de drones. Le projet est considéré comme correctement déclaré si la superficie estimée par le vérificateur se situe dans une marge d’erreur relative normalisée de 5 % par rapport à la superficie déclarée.

    Les vérificateurs fournissent aux collectivités ALUS un rapport indiquant les résultats de la vérification et toute problématique liée à un projet. Si les projets ne répondent pas aux normes de vérification, un coordonnateur effectuera une visite sur place pour confirmer. S’il est confirmé que le projet ne remplit pas ses obligations, les paiements annuels pourraient être réduits.

    Quelle incidence le programme ALUS a-t-il sur nos accords commerciaux?

    ALUS se conforme aux obligations en matière de commerce international et ressemble à d’autres programmes entrepris par nos partenaires commerciaux en vue de créer des services écosystémiques. Le programme est censé rester neutre à l’égard de la production.

    Qui possède les données sur le producteur/projet? À quelles entités ces données seront-elles communiquées et à quelles fins?

    Les collectivités ALUS possèdent les données sur les projets et les participants. ALUS respecte les ententes de confidentialité conclues avec les producteurs participants. Les renseignements sur les projets ne sont communiqués que sous forme agrégée. Les données des projets sont agrégées (au niveau de la collectivité ou du bassin versant) dans le but de quantifier les services écosystémiques. Les paramètres standard en matière de déclaration sont communiqués aux partenaires financiers (par exemple, le nombre d’acres et de participants inscrits, etc.).

    L’ensemble des services écologiques produits par les projets ALUS ont une valeur économique. ALUS est activement engagé dans le développement des marchés de services écosystémiques. ALUS travaille avec des experts pour mieux quantifier les services écosystémiques tout en surveillant l’avancement d’un marché du carbone fonctionnel au Canada.

    Quels biens et services écosystémiques sont inclus et crédités dans le cadre du programme?

    Les participants sont crédités, par le biais de paiements annuels, pour tous les crédits carbone et écologiques (ou d’autres crédits de superficie) produits par les projets ALUS. Le participant garantit que ces crédits n’ont pas été attribués à aucune autre entité pour la durée du contrat. Ces crédits sont transférés à ALUS pour la durée du contrat, et ALUS peut obtenir le produit de la cession de ces crédits sur le marché public. Les paiements annuels tiennent compte de tous les biens et services écosystémiques ou d’autres crédits de superficie produits par les projets ALUS. La résiliation du contrat du participant met fin au transfert à ALUS des crédits pour les services écosystémiques et autres crédits de superficie.

    Les producteurs peuvent-ils accéder à d’autres marchés volontaires pour d’autres biens et services écosystémiques produits sur la terre?

    Non. Tous les crédits sont transférés à ALUS et ne peuvent pas être cédés à aucune autre entité pour la durée du contrat. Le participant garantit que ces crédits n’ont pas été attribués précédemment.

    FAQ environnementale

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    Qu’est-ce que des biens et services écosystémiques?

    Les biens et services écosystémiques sont les avantages fournis par la nature. Ils favorisent la santé, la prospérité et la résilience des collectivités. Ils comprennent l’assainissement de l’air et de l’eau, l’atténuation des sécheresses et des inondations, l’adaptation au climat, le captage et la séquestration du carbone, ainsi que la préservation des habitats des espèces en péril et des abeilles et pollinisateurs indigènes. Des biens et services écosystémiques additionnels peuvent être créés par la restauration des écosystèmes naturels, tels que les zones humides, les prairies et les forêts.

    Qu’est-ce que des solutions fondées sur la nature?

    Les solutions fondées sur la nature désignent des projets ou des actions qui restaurent, améliorent ou protègent la nature et ses écosystèmes afin de s’attaquer à des préoccupations environnementales et sociétales, tels que le changement climatique, le captage et la séquestration du carbone, les inondations et les sécheresses, la sécurité alimentaire, la santé et le bien-être de l’humain ainsi que la qualité de l’air et de l’eau. Dans le contexte agricole, les solutions fondées sur la nature peuvent notamment inclure la restauration de prairies indigènes, la plantation d’arbres et d’arbustes comme haies brise-vent et zones tampons ou sur des terres marginales et non rentables, ou encore la restauration de zones humides.

    FAQ sociétale

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    ALUS s’engage-t-il auprès des groupes et des collectivités autochtones?

    ALUS soutient et responsabilise les producteurs agricoles de tous horizons dans l’apport de biens et services écosystémiques et de solutions fondées sur la nature, au profit des générations actuelles et futures. ALUS et les collectivités ALUS locales s’engagent à promouvoir l’inclusivité et reconnaissent et respectent les liens ancestraux et historiques avec la terre. ALUS accueille et encourage le dialogue ouvert, le partage des connaissances, le partenariat et la collaboration avec toutes les personnes engagées dans la gestion de la terre et de l’eau.

    FAQ entreprises

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    Comment mon entreprise peut-elle soutenir ALUS?

    Les entreprises peuvent investir dans la création et la livraison de biens et services écosystémiques grâce à Projet New AcreMC. Projet New Acre est une solution qui cible les questions environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) et qui permet aux entreprises de réduire leur impact environnemental et de créer un changement positif, un acre à la fois.

    Les agriculteurs qui participent au programme ALUS fournissent de nouveaux acres de nature qui produisent des biens et des services écosystémiques, tels que la séquestration du carbone, l’amélioration de la santé des bassins versants, l’assainissement de l’air et de l’eau et l’amélioration des habitats pour la faune et les pollinisateurs. En savoir plus sur Projet New Acre.